Pour réussir dans l’investissement, il est important de maximiser les profits, et c’est là que notre expertise peut vous aider. Notre équipe de fiscalistes chevronnés fournit des conseils d’experts aux moyennes et grandes entreprises, aux fonds de capital-investissement et de capital-risque, aux actionnaires majoritaires de grandes entreprises ainsi qu’aux family offices pour assurer une structure fiscale avantageuse en Espagne.

Nous proposons une large gamme de services fiscaux complets, qui comprennent notamment :

Fiscalité des entreprises

Notre cabinet fournit des conseils fiscaux tant nationaux qu’internationaux aux entreprises et groupes d’entreprises de divers secteurs. Nous les aidons à comprendre les implications fiscales de leurs opérations quotidiennes et nous les assistons dans leur conformité avec les obligations fiscales directes et indirectes.

En plus de cela, nous offrons des conseils en matière fiscale sur les transactions, investissements et activités menés en Espagne par des sociétés nationales et étrangères. Nous apportons notre expertise lors de réorganisations d’entreprises, telles que des opérations de fusion et d’acquisition, de cession ou des coentreprises, ainsi que sur des schémas de financement et des opérations immobilières.

Nos services comprennent :

  • Fournir des conseils sur les implications fiscales des différentes structures d’entreprise, telles que les sociétés de personnes, les sociétés à responsabilité limitée et les sociétés de capitaux
  • Élaborer des structures fiscalement avantageuses pour les fusions, les cessions ou d’autres réorganisations d’entreprises, et fournir des conseils sur les transactions, y compris des services d’audit préalable en matière fiscale
  • Offrir des conseils sur les questions fiscales transfrontalières et les conventions fiscales afin d’éviter la double imposition
  • Conseiller sur les transactions fiscales internationales, telles que les dividendes, les intérêts, les redevances, l’assistance technique, les services numériques et la configuration potentielle d’un établissement permanent
  • Assister en matière de conformité fiscale et d’obligations déclaratives, y compris le dépôt de déclarations fiscales et la fourniture de conseils sur les incitations fiscales et les exonérations disponibles, notamment les crédits d’impôt pour la recherche et le développement (R&D) et les incitations à l’investissement
  • Aider dans les contrôles fiscaux
  • Représenter les clients dans les litiges et contentieux fiscaux.

Prix de transfert

Les processus d’internationalisation croissante des entreprises entraînent une augmentation des opérations intragroupes, ce qui nécessite l’alignement de leurs politiques sur les nouvelles approches de la fiscalité internationale, principalement en ce qui concerne les prix de transfert.

Avec la mondialisation croissante des entreprises, les opérations intragroupes ont augmenté, ce qui nécessite une adaptation de leurs politiques pour se conformer aux nouvelles approches en matière de fiscalité internationale, en particulier en ce qui concerne les prix de transfert.

Nos services comprennent :

  • Réaliser des analyses de prix de transfert pour anticiper l’identification des risques lors des opérations intragroupes
  • Élaborer des politiques de prix de transfert conformes au principe de pleine concurrence et aux normes de l’OCDE
  • Rédiger des accords interentreprises et d’autres documents pour étayer les politiques de prix de transfert
  • Aider nos clients à remplir les obligations de déclaration relatives aux prix de transfert au niveau du groupe (Master file) et pour les entités locales (« Local file »), en veillant au respect des réglementations fiscales locales et des lignes directrices internationales
  • Représenter nos clients dans les audits de prix de transfert, les enquêtes et les litiges avec les autorités fiscales
  • Former et soutenir nos clients à comprendre et à mettre en œuvre les politiques de prix de transfert.